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MENTIONS LÉGALES

 

1 - Présentation du site web

Conformément à la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web, dont Aurel KABLAN est propriétaire du site www.marcaurelphotography.fr, met à disposition du public les informations concernant l’entreprise. Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter les mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.marcaurelphotography.fr  N° SIRET 81277587200011 

 

2- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant le site web www.marcaurelphotography.fr , vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans les mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site peut être décidée par Aurel KABLAN.

 

3- Les produits et services proposé par www.marcaurelphotography.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.marcaurelphotography.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Aurel KABLAN, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.

 

4- Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur le site web www.marcaurelphotography.fr font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.marcaurelphotography.fr ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites internet.

 

5- Propriété intellectuelle et contenu du site internet

Le contenu rédactionnel du site web www.marcaurelphotography.fr appartient exclusivement à Aurel KABLAN. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende. En naviguant sur le site www.marcaurelphotography.fr, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

 

 

6- Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toutes informations recueillies sur le site web www.marcaurelphotography.fr se font dans le cadre de demandes faites par les clients, tels que le formulaire de contact. Aurel KABLAN s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site internet, et ce de quelque façon qu’il soit.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant. Droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse marcaurel@outlook.com.

 

7- Cookies

Si toutefois le site est amené à contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, Aurel KABLAN n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

8- Déclaration à la CNIL : utilisation des données personnelles

Les informations recueillies à partir du formulaire de contact et la newsletter font l’objet d’un traitement informatique.

Ces informations sont destinées à marc aurel photography, à des fins de gestion de la clientèle.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès et de rectifications aux informations qui vous concernent.

Vous pouvez accéder aux informations vous concernant en vous adressant à marcaurel@outlook.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

9- Droit applicable et lois concernées

Le site www.marcaurelphotography.fr est soumis au droit français.

Il est encadré par la loi n°2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle et la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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